J.O. 25 du 30 janvier 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 24 décembre 2004 portant nomination au Comité national de la recherche et de la technologie des activités physiques et sportives
NOR : MJSK0470269A
Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative et du ministre délégué à la recherche en date du 24 décembre 2004, le Comité national de la recherche et de la technologie des activités physiques et sportives est présidé par M. Victor Sanchez.